Documents de référence

Un nouveau Guide du participant est en préparation. Consultez les grandes lignes de l’offre Rénoclimat applicable à partir du 1er mai 2024.

Le contenu du cadre normatif présentement en vigueur a une valeur juridique. Il prévaut sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet du programme Rénoclimat.

Ce cadre normatif a été approuvé par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administré par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Depuis le 20 octobre 2022, le programme est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Le cadre normatif demeure en vigueur.

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Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

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