Publications
Documents de référence
- Guide du participant Rénoclimat - en vigueur jusqu’au 1er mai 2024
- Cadre normatif Rénoclimat - en vigueur depuis le 15 septembre 2020
Un nouveau Guide du participant est en préparation. Consultez les grandes lignes de l’offre Rénoclimat applicable à partir du 1er mai 2024.
Le contenu du cadre normatif présentement en vigueur a une valeur juridique. Il prévaut sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet du programme Rénoclimat.
Ce cadre normatif a été approuvé par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administré par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Depuis le 20 octobre 2022, le programme est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Le cadre normatif demeure en vigueur.
Archives
Pour consulter les versions précédentes du cadre normatif ou du guide du participant :
Documents d'information
À consulter également
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