Programmes administrés

Liste des programmes offerts par secteur

La liste contient des liens vers les pages Web, le cadre normatif en vigueur, la procédure à suivre et la page Publications de chaque programme. Les archives des cadres normatifs des programmes sont également disponibles.

À propos des cadres normatifs

Le contenu d'un cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur les contenus du site Web et des dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet d'un programme. Les cadres normatifs ont été approuvés par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec. Depuis le 1er novembre 2020, tous ces programmes sont désormais administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes résidentiels

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammeAnciens cadres normatifs
Rénoclimat
Chauffez vert
Éconologis
Novoclimat – Maison
Novoclimat – Petit bâtiment multilogement
Novoclimat – Grand bâtiment multilogement

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Affaires

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammesAncien cadre normatif
ÉcoPerformanceAncien cadre normatif - Programme ÉcoPerformance
du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2020
Remise au point des systèmes mécaniques des bâtimentsIdentique à ÉcoPerformance 
Biomasse forestière résiduelleAncien cadre normatif - Programme Biomasse forestière résiduelle
du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2020
Le nom du programme est maintenant Bioénergies.
Chauffez vert CIIAncien cadre normatif - Programme Chauffez vert CII
du 1er septembre 2018 au 31 décembre 2020
L'aide financière est désormais offerte dans le programme ÉcoPerformance

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Transports

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammesAncien cadre normatif
Transportez vertAncien cadre normatif - Programme Transportez vert
du 6 mai 2020 au 31 décembre 2020

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Innovation

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammeAncien cadre normatif
TechnoclimatCadre normatif du programme Technoclimat
du 19 février 2020 au 31 décembre 2020

Indicateurs de résultats

Le Secteur de la transition énergétique diffuse des indicateurs de résultats pour chaque programme, incluant le nombre de participants, les réductions des émissions de GES calculées ou les économies d’énergie réalisées, ainsi que l’aide financière accordée depuis la création des programmes.

À consulter également

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