À propos

Programmes administrés

Programmes d'aide financière présentés par secteur d'activité :

Évaluation de programmes

Liste des programmes offerts par secteur

La liste contient des liens vers les pages Web, le cadre normatif en vigueur, la procédure à suivre et la page Publications de chaque programme. Les archives des cadres normatifs des programmes et des guides du participant sont également disponibles.

À propos des cadres normatifs

Le contenu d'un cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur les contenus du site Web et des dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet d'un programme.

Depuis le 20 octobre 2022, les programmes sont administrés par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).

Les cadres normatifs des programmes, approuvés par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du 1er novembre 2020 au 19 octobre 2022, demeurent en vigueur.

Secteur Résidentiel

RénoclimatCadre normatifProcédure à suivrePublications
Chauffez vertCadre normatifProcédure à suivrePublications
ÉconologisCadre normatifProcédure à suivrePublications
Novoclimat - volet MaisonCadre normatifProcédure à suivre*Publications
Novoclimat - volet PBMCadre normatifProcédure à suivre*Publications
Novoclimat - volet GBMCadre normatifProcédure à suivre* Publications

*Procédure à suivre par les entrepreneurs.

Archives du secteur Résidentiel

Anciens guides du participant et cadres normatifs des programmes du secteur Résidentiel

Les précédents cadres normatifs et guides du participant sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammeAnciens cadres normatifsAnciens guides du participant
Rénoclimat
Chauffez vert
Éconologis 
Novoclimat – Maison 
Novoclimat – Petit bâtiment multilogement 
Novoclimat – Grand bâtiment multilogement 

Secteur Affaires

ÉcoPerformanceCadre normatif du programme ÉcoPerformance
en vigueur à partir du 3 octobre 2023		Publications et formulaires
BioénergiesCadre normatif - Programme Bioénergies
en vigueur à partir du 1er janvier 2021		Publications et formulaires
Programme d’accès au réseau triphaséCadre normatif - Programme d'accès au réseau triphasé
en vigueur à partir du 22 août 2023		Publications et formulaires
Programme Valorisation des rejets thermiquesCadre normatif du programme 
version approuvée du 7 mars 2023		Publications et formulaires

Archives du secteur secteur Affaires

Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Affaires

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammesAncien cadre normatif
ÉcoPerformance

Ancien cadre normatif - Programme ÉcoPerformance
du 1er janvier 2021 au 2 octobre 2023

Ancien cadre normatif - Programme ÉcoPerformance
du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2020

Remise au point des systèmes mécaniques des bâtimentsIdentique à ÉcoPerformance 
Biomasse forestière résiduelleAncien cadre normatif - Programme Biomasse forestière résiduelle
du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2020
Le nom du programme est maintenant Bioénergies.
Chauffez vert CIIAncien cadre normatif - Programme Chauffez vert CII
du 1er septembre 2018 au 31 décembre 2020
L'aide financière est désormais offerte dans le programme ÉcoPerformance
Programme d’accès au réseau triphaséAncien cadre normatif - Programme d’accès au réseau triphasé
de mai 2022 au 31 mars 2023

Secteur Transports

Roulez vertCadre normatifServices en ligne
Documentation
Tranportez vertCadre normatifPublications et formulaires
Programme de soutien au secteur privé pour le déploiement de bornes de recharge rapide publiquesCadre normatifPublications et formulaires

Archives du secteur Transports

Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Transports

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammesAncien cadre normatif
Roulez vertAncien cadre normatif - Programme Roulez vert
du 1er janvier 2021 au 17 avril 2023
Transportez vertAncien cadre normatif - Programme Transportez vert
du 6 mai 2020 au 31 décembre 2020

Secteur Innovation

TechnoclimatCadre normatif du programme Technoclimat (à partir du 1er janvier 2021)Publications et formulaires

Archives du secteur Innovation

Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Innovation

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammeAnciens cadres normatifs
Technoclimat

Évaluation de programmes

2022

2021

2020

2019

Les documents suivants présentent des travaux réalisés en 2019 par la firme EY Canada à la demande de Transition énergétique Québec pour évaluer et améliorer le service client offert dans le cadre des programmes Roulez vert, Rénoclimat et Novoclimat.

Indicateurs de résultats

Le Secteur de l'innovation et de la transition énergétiques diffuse des indicateurs de résultats pour chaque programme, incluant le nombre de participants, les réductions des émissions de GES calculées ou les économies d’énergie réalisées, ainsi que l’aide financière accordée depuis la création des programmes.

À consulter également

Tuile FR

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