À propos

Programmes administrés

Programmes d'aide financière présentés par secteur d'activité :

Résidentiel
Affaires
Transports
Innovation

Liste des programmes offerts par secteur

La liste contient des liens vers les pages Web, le cadre normatif en vigueur, la procédure à suivre et la page Publications de chaque programme. Les archives des cadres normatifs des programmes et des guides du participant sont également disponibles.

À propos des cadres normatifs

Le contenu d'un cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur les contenus du site Web et des dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet d'un programme.

Depuis le 20 octobre 2022, les programmes sont administrés par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).

Les cadres normatifs des programmes, approuvés par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du 1^er novembre 2020 au 19 octobre 2022, demeurent en vigueur.

Secteur Résidentiel

Rénoclimat	Cadre normatif	Procédure à suivre	Publications
Chauffez vert	Cadre normatif	Procédure à suivre	Publications
Éconologis	Cadre normatif	Procédure à suivre	Publications
Novoclimat - volet Maison	Cadre normatif	Procédure à suivre*	Publications
Novoclimat - volet PBM	Cadre normatif	Procédure à suivre*	Publications
Novoclimat - volet GBM	Cadre normatif	Procédure à suivre*	Publications

*Procédure à suivre par les entrepreneurs.

Archives du secteur Résidentiel

Anciens guides du participant et cadres normatifs des programmes du secteur Résidentiel

Les précédents cadres normatifs et guides du participant sont encore accessibles comme documents de référence :

Programme	Anciens cadres normatifs	Anciens guides du participant
Rénoclimat	Cadre normatif Rénoclimat – du 11 mai 2020 au 14 septembre 2020 Cadre normatif Rénoclimat – du 31 mars 2018 au 10 mai 2020 Cadre normatif Rénoclimat/Chauffez vert – du 29 octobre 2013 au 30 mars 2018	Guide du participant Rénoclimat – du 27 mai 2021 au 31 août 2022 Guide du participant Rénoclimat – du 1^er janvier au 2 juin 2021 Guide du participant Rénoclimat – du 15 septembre au 31 décembre 2020 Guide du participant Rénoclimat – du 11 mai au 14 septembre 2020
Chauffez vert	Cadre normatif Chauffez vert – du 15 septembre 2020 au 14 juin 2022 Cadre normatif Chauffez vert – du 11 mai 2020 au 14 septembre 2020 Cadre normatif Chauffez vert – du 31 mars 2018 au 10 mai 2020.	Guide du participant Chauffez vert - du 10 janvier 2023 au 21 février 2023 Guide du participant Chauffez vert - du 6 décembre 2022 au 9 janvier 2023 Guide du participant Chauffez vert - du 14 novembre 2022 au 5 décembre 2022 Guide du participant Chauffez vert - du 15 juillet 2022 au 13 novembre 2022 Guide du participant Chauffez vert - du 2 juin 2021 au 14 juin 2022 Guide du participant Chauffez vert - du 1^erjanvier au 1^er juin 2021 Guide du participant Chauffez vert - du 15 septembre au 31 décembre 2020
Éconologis	Cadre normatif du programme Éconologis – du 1^er octobre 2018 au 14 septembre 2020
Novoclimat – Maison	Cadre normatif Novoclimat – Maison – du 11 mai 2020 au 14 septembre 2020 Cadre normatif Novoclimat – Maison – du 31 janvier 2019 au 10 mai 2020
Novoclimat – Petit bâtiment multilogement	Cadre normatif Novoclimat – Petit bâtiment multilogement – du 11 mai 2020 au 14 septembre 2020 Cadre normatif Novoclimat – Petit bâtiment multilogement – du 31 janvier 2019 au 10 mai 2020
Novoclimat – Grand bâtiment multilogement	Cadre normatif Novoclimat – Grand bâtiment multilogement – du 11 mai 2020 au 14 septembre 2020 Cadre normatif Novoclimat – Grand bâtiment multilogement – du 31 janvier 2019 au 10 mai 2020

Secteur Affaires

ÉcoPerformance	Cadre normatif du programme ÉcoPerformance en vigueur à partir du 3 octobre 2023	Publications et formulaires
Bioénergies	Cadre normatif - Programme Bioénergies en vigueur à partir du 1^er janvier 2021	Publications et formulaires
Programme d’accès au réseau triphasé	Cadre normatif - Programme d'accès au réseau triphasé en vigueur à partir du 22 août 2023	Publications et formulaires
Programme Valorisation des rejets thermiques	Cadre normatif du programme version approuvée du 7 mars 2023	Publications et formulaires

Archives du secteur secteur Affaires

Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Affaires

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence :

Programmes	Ancien cadre normatif
ÉcoPerformance	Ancien cadre normatif - Programme ÉcoPerformance du 1^er janvier 2021 au 2 octobre 2023 Ancien cadre normatif - Programme ÉcoPerformance du 1^er septembre 2019 au 31 décembre 2020
Remise au point des systèmes mécaniques des bâtiments	Identique à ÉcoPerformance
Biomasse forestière résiduelle	Ancien cadre normatif - Programme Biomasse forestière résiduelle du 1^er septembre 2019 au 31 décembre 2020 Le nom du programme est maintenant Bioénergies.
Chauffez vert CII	Ancien cadre normatif - Programme Chauffez vert CII du 1^er septembre 2018 au 31 décembre 2020 L'aide financière est désormais offerte dans le programme ÉcoPerformance
Programme d’accès au réseau triphasé	Ancien cadre normatif - Programme d’accès au réseau triphasé de mai 2022 au 31 mars 2023

Secteur Transports

Roulez vert	Cadre normatif	Services en ligne Documentation
Tranportez vert	Cadre normatif	Publications et formulaires
Programme de soutien au secteur privé pour le déploiement de bornes de recharge rapide publiques	Cadre normatif	Publications et formulaires

Archives du secteur Transports

Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Transports

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence :

Programmes	Ancien cadre normatif
Roulez vert	Ancien cadre normatif - Programme Roulez vert du 1^er janvier 2021 au 17 avril 2023
Transportez vert	Ancien cadre normatif - Programme Transportez vert du 6 mai 2020 au 31 décembre 2020

Secteur Innovation

Technoclimat	Cadre normatif du programme Technoclimat (à partir du 1^er janvier 2021)	Publications et formulaires

Archives du secteur Innovation

Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Innovation

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence :

Programme	Anciens cadres normatifs
Technoclimat	Cadre normatif du programme Technoclimat du 19 février 2020 au 31 décembre 2020 Cadre normatif du programme Technoclimat du 1^er septembre 2019 au 18 février 2020 Cadre normatif du programme Technoclimat du 1^er mars 2019 au 31 août 2019 Cadre normatif du programme Technoclimat du 31 janvier 2018 au 28 février 2019 Cadre normatif du programme Technoclimat du 21 octobre 2013 au 30 janvier 2018

Programme

Anciens cadres normatifs

Technoclimat

Cadre normatif du programme Technoclimat
du 19 février 2020 au 31 décembre 2020
Cadre normatif du programme Technoclimat
du 1^er septembre 2019 au 18 février 2020
Cadre normatif du programme Technoclimat
du 1^er mars 2019 au 31 août 2019
Cadre normatif du programme Technoclimat
du 31 janvier 2018 au 28 février 2019
Cadre normatif du programme Technoclimat
du 21 octobre 2013 au 30 janvier 2018

Évaluation de programmes

Les documents suivants présentent des travaux réalisés en 2019 par la firme EY Canada à la demande de Transition énergétique Québec pour évaluer et améliorer le service client offert dans le cadre des programmes Roulez vert, Rénoclimat et Novoclimat.

Indicateurs de résultats

Le Secteur de l'innovation et de la transition énergétiques diffuse des indicateurs de résultats pour chaque programme, incluant le nombre de participants, les réductions des émissions de GES calculées ou les économies d’énergie réalisées, ainsi que l’aide financière accordée depuis la création des programmes.

Programmes en innovation et en transition énergétiques – Indicateurs de résultats (page 2)

À consulter également

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