Publications et formulaires
Quoi de neuf
Des changements ont été apportés au programme Écoperformance le 1er janvier 2021. Prenez-en connaissance.
Documents de référence
Le contenu du cadre normatif a une valeur juridique. Son contenu prévaut en tout temps sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet du programme.
- Cadre normatif du programme ÉcoPerformance (à partir du 1er janvier 2021)
Pour consulter la version précédente du cadre normatif : Documents diffusés systématiquement, Archives des programmes Affaires
Estimation des salaires et des honoraires
Ces lignes directrices ont été établies afin de faciliter l’estimation des salaires et des honoraires dans votre demande d'aide financière.
Les taux présentés sont des maximums jugés acceptables dans le contexte d’une demande ou du versement d’une aide financière pour déterminer les dépenses admissibles d’un projet. À noter qu’il doit s’agir de dépenses réelles, directement associées au projet.
Guides et formulaires - Volet Analyse
- Guide détaillé du participant - avril 2018
- Formulaire de demande d'aide financière
- Consignes pour remplir le formulaire de demande d'aide financière
- Dépenses internes – Gabarit de déclaration
Documents relatifs aux projets d'analyse
- Description de l'analyse
- Rapport d'analyse
- Contrat type - Volet Analyse
- Contenu type d'une étude de faisabilité pour l’optimisation d'un système de réfrigération
Documents relatifs aux projets de management de l'énergie
- Description de mise en oeuvre d'un système de management de l'énergie
- Contenu minimal attendu – Étude d’opportunité préparatoire pour un système de gestion de l’énergie
- Rapport de mise en œuvre d'un système de gestion de l'énergie
- Évaluation de la situation globale selon 10 critères - Volet gestion de l'énergie
- Contrat type - Volet Gestion de l'énergie
Documents relatifs aux projets de remise au point des systèmes mécaniques
Consulter la page Aide financière ÉcoPerformance - RCx.
Guides et formulaires - Volet Implantation
- Guide détaillé du participant - avril 2018
- Formulaire de demande d'aide financière
- Consignes pour remplir le formulaire de demande d'aide financière
Guides et formulaires - Volet prescriptif (implantation simplifiée)
- Guide – Processus de demande d’aide financière
- Schéma avec annotations - Processus de demande d’aide financière
- Formulaire de demande d’aide financière - Volet prescriptif
Guides et formulaires - Volet Implantation de grands projets industriels
Document de référence externe
Le guide Outils pour économiser l’énergie – Guide et outil de vérification énergétique est un outil complémentaire permettant d’aider les entreprises à évaluer leur consommation d’énergie et à déterminer les possibilités d’économie d’énergie. L’information qu’il contient ne peut toutefois remplacer l’avis d’un professionnel ou une analyse en règle du projet à réaliser.
Pour nous joindre
Pour plus d’information sur ÉcoPerformance, communiquez avec l’un de nos chargés de programme :
- Téléphone : 418 627-6379
- Téléphone sans frais : 1 877 727-6655
- Télécopieur : 418 643-5828
- Courriel :
transitionenergetique@teq.gouv.qc.ca
Adresse postale
Transition énergétique Québec
1300, rue du Blizzard, bureau 200
Québec (Québec) G2K 0G9
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