La première partie du Rapport de consommation énergétique et d’émission de gaz à effet de serre détaille les composants et la mise au point de l’inventaire. L’approche utilisée pour élaborer l’inventaire respecte de près la norme nationale CAN/CSA-ISO 14064-1 : Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des suppressions des gaz à effet de serre.
La table des facteurs de conversion et d’émission utilisée par l’équipe d’inventaire de GES des ministères et organismes est également présentée. Cette table s’inscrit en continuité avec les pratiques adoptées par le Rapport d’inventaire national (Canada) de même que par l’inventaire de GES du Québec élaboré par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.
- Rapport de consommation énergétique et d’émissions de GES – Partie 1 : Composants et mise au point de l’inventaire
- Table des facteurs de conversion et d’émission pour les bâtiments et les véhicules
Les utilisateurs de cette table sont invités à consulter régulièrement la présente page Web car tout inventaire de GES s’inscrit dans un processus continuel d’amélioration, ce qui inclut une mise à jour régulière des facteurs de conversion et d’émissions.
Deux tables de facteurs de conversion et d’émission sont diffusées sur ce site Web. En effet, pour participer aux programmes ÉcoPerformance, Technoclimat ou Bioénergies, une autre une table de conversion doit être utilisée. Ces programmes utilisent des facteurs d’émissions pour déterminer les montants des subventions en relation avec les quantités d’émissions de GES réduites ou évitées. Afin d’assurer la cohérence dans l’allocation des subventions, il est essentiel que les totaux d’émissions calculés ne changent pas sur une base annuelle, d’où la nécessité d’une table distincte.
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