Technoclimat

Publications et formulaires

Documents de référence

Le contenu du Cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet du programme.

Cadre normatif du programme Technoclimat (1^er septembre 2019)

Guides et formulaires

Guide du requérant - 1^er mars 2019
Guide du requérant - Appel à projets - Industries assujetties au SPEDE - 1^er septembre 2019
Formulaire de demande d'aide financière - 1^er mars 2019
Gabarit du plan de projet et de surveillance - 31 octobre 2018

Document type

Entente type - 24 janvier 2019

Autre document de référence

Lignes directrices en matière de plafonds des salaires et des honoraires

Ces lignes directrices ont été établies afin de faciliter l’estimation des salaires et des honoraires dans votre demande d'aide financière.

Les taux présentés sont des maximums jugés acceptables dans le contexte d’une demande ou du versement d’une aide financière pour déterminer les dépenses admissibles d’un projet. À noter qu’il doit s’agir de dépenses réelles, directement associées au projet.

Vous désirez soumettre votre projet?

Communiquez au préalable avec l'un de nos chargés de programme afin de vérifier si votre projet est recevable dans le cadre du programme.
Pour effectuer une demande, les documents requis doivent être transmis en version électronique à l’adresse suivante : transitionenergetique@teq.gouv.qc.ca.

Pour nous joindre

Pour joindre l’un de nos chargés de programme en innovation technologique :

Transition énergétique Québec
1300, rue du Blizzard, bureau 200
Québec (Québec)
G2K 0G9

Téléphone : 418 627-6379
Téléphone sans frais : 1 877 727-6655
Télécopieur : 418 643-5828

Courriel : transitionenergetique@teq.gouv.qc.ca

À consulter également

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