Publications et formulaires

• Tableau des facteurs d'émissions et de conversion (16 août 2019)

Ce tableau doit être utilisé pour évaluer le potentiel de réduction des émissions de GES et les répercussions énergétiques d’une nouvelle technologie dans le cadre du programme Technoclimat. Les données qu'il contient ne sont pas mises à jour régulièrement; par conséquent, elles ne reflètent pas les plus récentes variations observées.

Pour réaliser un inventaire de vos émissions de GES, utilisez plutôt la table de conversion disponible dans la section Secteur institutionnel.

• Guide du participant - 16 octobre 2023
• Déclaration d'intérêt pour le programme Technoclimat - 15 juin 2023

Certains documents sont disponibles pour consultation seulement. Vous devez d'abord remplir et soumettre la déclaration d'intérêt pour le programme. Si votre projet est jugé recevable, une version éditable des documents vous sera envoyée.

• Formulaire de demande d'aide financière (document pour information) - 15 juin 2023
• Gabarit du plan de projet et du plan d'essais (document pour information) - 15 juin 2023
• Dépenses et contributions du partenaire interne (prévisions) (document pour information) - 15 juin 2023
• Entente type (document pour information) - 15 octobre 2024

• Communiquez au préalable avec l'un des responsables du programme afin de vérifier si votre projet est recevable dans le cadre du programme.
• Pour effectuer une demande, les documents requis doivent être transmis en version électronique à l’adresse suivante : transitionenergetique@mern.gouv.qc.ca.

Pour joindre l’un des responsables du programme en innovation technologique :