Le volet Analyse a pour objectif de déterminer et de quantifier les mesures potentielles de conversion des combustibles fossiles à la bioénergie ainsi que les coûts pour les instaurer.

Aide financière

L’aide financière accordée correspond au moindre des montants suivants :

Montant de l'aide financière
CatégorieCalcul de l'aide/dépenses admissiblesMaximum - Petits et moyens consommateursMaximum - Grands consommateurs
Étude de conversion50 %25 000 $ par site50 000 $ par site

Dépenses admissibles

Les dépenses admissibles des projets d’analyse couvrent :

  • les honoraires des consultants s'il y a lieu;
  • les coûts des spécialistes internes (le salaire et les avantages sociaux ainsi que les frais de déplacement, jusqu’à concurrence d’un plafond admissible et indiqué dans l’entente);
  • les coûts de location d’équipement de mesurage.

Procédure à suivre

Afin d’assurer le traitement de votre demande d’aide financière dans les meilleurs délais, prenez soin de consulter nos documents de référence et de suivre les étapes de participation indiquées dans le Guide détaillé du participant.

Documentation

Pour participer au programme Bioénergies, vous aurez besoin de consulter ou de remplir plusieurs des documents suivants.

Tous ces documents ainsi que d’autres documents de référence sont également disponibles dans la page Publications et formulaires.

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