

Projet d’analyse
Le volet Analyse a pour objectif de déterminer et de quantifier les mesures potentielles de conversion des combustibles fossiles à la bioénergie ainsi que les coûts pour les instaurer.
Aide financière
L’aide financière accordée correspond au moindre des montants suivants :
Catégorie | Calcul de l'aide/dépenses admissibles | Maximum - Petits et moyens consommateurs | Maximum - Grands consommateurs |
---|---|---|---|
Étude de conversion | 50 % | 25 000 $ par site | 50 000 $ par site |
Dépenses admissibles
Les dépenses admissibles des projets d’analyse couvrent :
- les honoraires des consultants s'il y a lieu;
- les coûts des spécialistes internes (le salaire et les avantages sociaux ainsi que les frais de déplacement, jusqu’à concurrence d’un plafond admissible et indiqué dans l’entente);
- les coûts de location d’équipement de mesurage.
Procédure à suivre
Afin d’assurer le traitement de votre demande d’aide financière dans les meilleurs délais, prenez soin de consulter nos documents de référence et de suivre les étapes de participation indiquées dans le Guide détaillé du participant.
Documentation
Pour participer au programme Bioénergies, vous aurez besoin de consulter ou de remplir plusieurs des documents suivants.
Tous ces documents ainsi que d’autres documents de référence sont également disponibles dans la page Publications et formulaires.
À consulter également
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