Documents techniques et formulaires
Novoclimat Grand bâtiment multilogement - Liste des documents techniques et formulaires disponibles
Guide du participant et cadre normatif
Le contenu du cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur tous les autres documents et renseignements publiés au sujet du programme. Ce cadre normatif a été approuvé par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Depuis le 20 octobre 2022, le programme Novoclimat est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Les cadres normatifs demeurent en vigueur.
- Guide du participant Novoclimat - en vigueur depuis le 23 février 2024
- Cadre normatif Novoclimat – Grand bâtiment multilogement - en vigueur depuis le 15 septembre 2020
Versions antérieures
- Guide du participant Novoclimat - 1er janvier 2021 au 22 février 2024
- Guide du participant Novoclimat - du 12 août au 31 décembre 2020
- Pour consulter les versions précédentes du cadre normatif de ce programme : Documents diffusés systématiquement, Archives des programmes résidentiels
Exigences techniques
De nouvelles exigences techniques sont entrées en vigueur pour Novoclimat – Grand bâtiment multilogement le 27 décembre 2021. Pour un aperçu de ces nouvelles exigences techniques, consultez les tableaux comparatifs complet et résumé.
| Pour les projets inscrits... | Exigences techniques |
|---|---|
À partir du 6 décembre 2023 | Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement - décembre 2023 |
Du 27 décembre 2021au 5 décembre 2023 | Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement - décembre 2021 |
du 31 janvier 2018 au 26 décembre 2021 | Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement - janvier 2018 |
du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018 | Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement - avril 2017 |
du 7 novembre 2015 au 18 avril 2017 | Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement - janvier 2015 |
jusqu'au 6 novembre 2015 | Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement - janvier 2013 |
Note 1 - Dates limites à respecter pour inscrire des projets selon les exigences en vigueur avant le 27 décembre 2021
- Bâtiment à vocation privée
- Au plus tard le 26 décembre 2021 : inscription complète au programme et début des travaux de construction
- Bâtiment à vocation sociale
- Option 1 - Au plus tard le 26 décembre 2021 : inscription complète au programme et début des travaux de construction
- Option 2 - Au plus tard le 5 juillet 2021 : signature de l’engagement conditionnel et, au plus tard le 1er juillet 2022, début des travaux.
Notes techniques
Lexique des notes techniques
- Annulation : exigence retirée du guide des exigences techniques.
- Clarification : précision additionnelle concernant l’exigence technique initiale.
- Exemption : élément de bâtiment pour lequel une exigence technique ne s'applique pas.
- Information technique : exemples, photos ou bonnes pratiques en lien avec une exigence technique.
Notes techniques sur les exigences actuellement en vigueur :
- Clarification relative aux dessins d’assemblage Novoclimat - 11 septembre 2023
- Informations techniques relatives aux articles 3.4.8.1 et 3.4.8.12 (conduits dans le comble) - 1er janvier 2023
- Modification de l’article 3.4.8.1 et ajout de l’article 3.4.8.12 (conduits de chauffage, de refroidissement ou de ventilation) - 1er janvier 2023
- Ajout de la définition « Coté chaud de l'enveloppe » - 1er janvier 2023
- Modification de l'article 3.4.11.1 bouches extérieures pour l'alimentation d'air neuf et l'extraction d'air vicié - 1er janvier 2023
- Exemptions permises pour les bris thermique à l'article 2.1.7.3 - 28 juillet 2022
- Informations techniques relatives à l'article 2.1.7 (Bris thermique dalle) - 25 juillet 2022
- Informations techniques relatives à l'article 2.1.3.7 (balcons) - 1er janvier 2022
- Exemptions des puisards et des fosses d’ascenseurs à l’article 2.4.1.1 - 1er février 2022
- Annulation de l’article 3.2.4.4 (boucle de recirculation) - 27 mars 2021
- Clarification de l’article 3.4.4.3 (mode turbo) - 1er janvier 2021
Notes techniques publiées avant le 1er janvier 2021
- Clarification de l’article 3.4.17.8 (réseau du système d’air pulsé) - 1er aout 2020
- Modification de l’article 3.4.7.1 f) ii); raccord entre le drain et le VRC - 21 juin 2018
- Modification de l’article 3.4.16.2 b) iii); concernant la minuterie d’un ventilateur extracteur autonome - 20 juin 2018
- Tableau d’aide pour la vérification des thermostats (10 février 2014)
- Vérification de l’isolation des garages : aide-mémoire (10 mars 2014)
- Passage des conduits d’extraction des hottes de cuisinière, salles de bain, sécheuses et VRC dans les puits de ventilation (1er avril 2014)
- Types de grilles admissibles ou non dans les différents volets du programme Novoclimat (14 avril 2014)
- Modification dans la section 2.3, Fenêtrage et portes extérieures (25 mai 2015)
- Erratum – Dalles sur sol à semelles intégrées ou chauffées du tableau 2.1.1 (15 juin 2015)
- Erratum – erreurs de conversion entre les unités de mesures métriques et impériales (22 juin 2015)
- Suppression de l'article 4.4.1.3 a (VRC des corridors) (23 août 2016)
- Modification de l'article 2.3.1.2 (systèmes de fenêtrage spéciaux) (17 octobre 2016)
- Modification du tableau 3.1.3.1 concernant les climatiseurs et les thermopompes à air (15 décembre 2016)
- Modification de l’article 2.1.3.6 concernant la porte piétonnière entre le garage et l’habitation (26 avril 2017)
- Ajout de l’article 3.4.10.3 e) concernant les grilles ajustables (19 mai 2017)
- Suppression de l’article 3.4.15.1 a) concernant l’installation de la hotte de cuisinière (19 mai 2017)
- Ajout de l’article 3.4.9.3 c) concernant les lames de la grille (4 septembre 2017)
- Suppression de l’article 3.1.6.5 (17 janvier 2018)
Documents comparatifs
Comparaison de la version de 2023 avec la version de 2021
Comparaison de la version de décembre 2021 avec la version de 2018
- Tableau comparatif COMPLET des exigences techniques Novoclimat GBM de décembre 2021 et de 2018
- Tableau comparatif RÉSUMÉ des exigences techniques Novoclimat GBM de décembre 2021 et de 2018
Comparaison de la version de 2018 avec la version de 2017
Autres documents techniques
Outil de calcul de la résistance thermique effective
- Outil de calcul de la résistance thermique effective (Excel) - mai 2024
- Guide d'utilisation - février 2018. Le guide d'utilisation peut également être consulté en cliquant sur le bouton « Tutoriel » dans le fichier Excel.
Attention, ce fichier Excel contient des macros que vous devez activer.
Pour ce faire, enregistrez le fichier sur votre ordinateur, affichez le répertoire à votre écran, puis cliquez avec le bouton droit sur le nom du fichier pour accéder à ses propriétés et débloquer les macros.
Dessins d'assemblage
Pour des dessins techniques de fondations, de planchers, de solives de rive et de toitures, vous pouvez consulter les dessins d'assemblage dans la section Maisons.
Listes
- Liste de ventilateurs récupérateurs de chaleur (VRC) qui satisfont aux critères du programme Novoclimat (novembre 2024)
- Liste de dispositifs de commande principaux (DCP) qui satisfont aux critères du programme Novoclimat (novembre 2024)
- Liste des conseillers évaluateurs Novoclimat, par région administrative (mai 2022)
Procédures de participation
| Pour les projets inscrits... | Procédure de participation |
|---|---|
| À partir du 1er mai 2022 | Procédures de participation Novoclimat – Petit bâtiment multilogement - Grand bâtiment multilogement – mai 2022 |
| du 27 décembre 2021 au 30 avril 2022 | Procédures de participation Novoclimat – Petit bâtiment multilogement - Grand bâtiment multilogement – décembre 2021 |
| du 31 janvier 2019 au 26 décembre 2021 | Procédure de participation Novoclimat - PBM et GBM - janvier 2019 |
Pour consulter les procédures de participation antérieures
| Pour les projets inscrits... | Procédure de participation |
|---|---|
| du 1er février 2018 au 30 janvier 2019 | Procédures de participation Novoclimat - PBM et GBM janvier 2018 |
du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018 | Procédure de participation Novoclimat - PBM et GBM avril 2017 |
du 1er juin 2016 au 18 avril 2017 | Procédure de participation Novoclimat - Grand bâtiment multilogement Juin 2016 |
Formulaires
Analyse personnalisée pour les entrepreneurs
L'analyse personnalisée est offerte gratuitement à tous les entrepreneurs, aussi bien aux entrepreneurs certifiés Novoclimat qu’à ceux qui ne le sont pas. Ces derniers pourront découvrir les exigences du programme ainsi que les avantages de l’homologation gouvernementale. Cette analyse ne permet toutefois pas d’homologuer le bâtiment visité.
Remplissez ce formulaire pour obtenir la visite d'un conseiller évaluateur Novoclimat et faites analyser gratuitement l’une de vos constructions neuves pour la mesurer par rapport aux exigences du programme.
Retour vers
Share this page
