Novoclimat Maison - Liste des documents techniques et formulaires disponibles 

Guide du participant et cadre normatif

Le contenu du cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur tous les autres documents et renseignements publiés au sujet du programme. Ce cadre normatif a été approuvé par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Depuis le 20 octobre 2022, le programme Novoclimat est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Les cadres normatifs demeurent en vigueur.

Versions antérieures

Exigences techniques Novoclimat

Pour les projets inscritsExigences techniques
À partir du 6 décembre 2023Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 6 décembre 2023
Du 27 décembre 2021 au 5 décembre 2023Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 27 décembre 2021
Du 1er janvier 2021 au 26 décembre 2021Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 1er décembre 2020

Du 31 janvier 2018 au 31 décembre 2020

Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement  31 janvier 2018

Du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018

Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement 19 avril 2017

Du 1er février 2015 au 18 avril 2017

Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2015

Jusqu'au 31 janvier 2015

Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2014

Notes techniques

Lexique des notes techniques

  • Annulation : exigence retirée du guide des exigences techniques.
  • Clarification : précision additionnelle concernant l’exigence technique initiale.
  • Exemption : élément de bâtiment pour lequel une exigence technique ne s'applique pas.
  • Information technique : exemples, photos ou bonnes pratiques en lien avec une exigence technique.

Notes techniques publiées avant le 1er janvier 2021

Voici toutes les notes techniques publiées depuis février 2014.

Ces notes techniques s'appliquent au programme Novoclimat 2.0 - Maison dont les exigences techniques étaient en vigueur avant le 31 décembre 2020.

Ces notes techniques s'appliquent au programme Novoclimat 2.0 - Maison dont les exigences techniques étaient en vigueur avant le 31 janvier 2018. 

Procédures de participation

Pour les projets inscritsProcédures de participation
À partir du 27 décembre 2021Procédures de participation Novoclimat - Maison - décembre 2021 

du 1er janvier 2021 au 26 décembre 2021

Procédures de participation Novoclimat - Maison - décembre 2020 

Pour consulter les procédures de participation antérieures

Pour les projets inscritsProcédures de participation

Du 31 janvier 2019 au 31 décembre 2020

Procédures de participation Novoclimat - Maison version de janvier 2019 

Du 1er février 2018 au 30 janvier 2019

Procédures de participation Novoclimat - Maison version de janvier 2018 

Du 1er juin 2016 au 30 janvier 2018

Procédures de participation Novoclimat 2.0 - Maison version de juillet 2016

Outil de calcul de la résistance thermique effective

Attention, ce fichier Excel contient des macros que vous devez activer.

Pour ce faire, enregistrez le fichier sur votre ordinateur, affichez le répertoire à votre écran, puis cliquez avec le bouton droit sur le nom du fichier pour accéder à ses propriétés et débloquer les macros.

Listes

Formulaires

Étape 1
  • Formulaire de demande d'inscription Maison -7 février 2018. Cliquer avec le bouton droit de votre souris pour enregistrer le formulaire sur votre ordinateur avant de l'ouvrir (sélectionnez Enregistrer le lien sous).
Étape 2
Étape 3

Analyse personnalisée gratuite

L'analyse personnalisée est offerte gratuitement à tous les entrepreneurs, aussi bien aux entrepreneurs certifiés Novoclimat qu’à ceux qui ne le sont pas. Ces derniers pourront découvrir les exigences du programme ainsi que les avantages de l’homologation gouvernementale. Cette analyse ne permet toutefois pas d’homologuer l’habitation visitée.

Remplissez ce formulaire pour obtenir la visite d'un conseiller évaluateur Novoclimat et faites analyser gratuitement l’une de vos constructions neuves pour la mesurer par rapport aux exigences du programme.

À consulter également

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