Découvrez les mesures temporaires bonifiant le programme Novoclimat jusqu’au 31 décembre 2020.
Le contenu du Cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur tous les autres documents et renseignements publiés sur le programme.
| Pour les projets inscrits... | Documents |
|---|---|
| À partir du 31 janvier 2018 | Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 31 janvier 2018 |
| Du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018 | Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement 19 avril 2017 |
| du 1er février 2015 au 18 avril 2017 | Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2015 |
| jusqu'au 31 janvier 2015 | Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2014 |
Vous devez activer les macros à l'ouverture du fichier EXCEL. Le guide d'utilisation peut également être consulté en cliquant sur le bouton Tutoriel dans le fichier EXCEL.
Modification de l’article 3.4.7.1 f) ii); raccord entre le drain et le VRC - 21 juin 2018
Modification de l’article 3.4.16.2 b) iii); concernant la minuterie d’un ventilateur extracteur autonome - 20 juin 2018
Pour des dessins techniques de fondations, de planchers, de solives de rive et de toitures, vous pouvez consulter les dessins d'assemblage dans la section Maisons.
| Pour les projets inscrits... | Procédures de participation |
|---|---|
à partir du 31 janvier 2019 | Procédures de participation Novoclimat – Petit bâtiment multilogement - Grand bâtiment multilogement Janvier 2019 |
| Pour les projets inscrits... | Procédures de participation |
|---|---|
du 1er février 2018 au 30 janvier 2019 | Procédures de participation Novoclimat – PBM- GBM Janvier 2018 |
du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018 | Procédures de participation Novoclimat 2.0 – PBM GBM Avril 2017 |
| Étape 1 |
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| Étape 2 |
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| Étape 3 |
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L'analyse personnalisée est offerte gratuitement à tous les entrepreneurs, aussi bien aux entrepreneurs certifiés Novoclimat qu’à ceux qui ne le sont pas. Ces derniers pourront découvrir les exigences du programme ainsi que les avantages de l’homologation gouvernementale. Cette analyse ne permet toutefois pas d’homologuer le bâtiment visité.
Remplissez ce formulaire pour obtenir la visite d'un conseiller évaluateur Novoclimat et faites analyser gratuitement l’une de vos constructions neuves pour la mesurer par rapport aux exigences du programme.
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