Documents techniques et formulaires
Novoclimat Petit bâtiment multilogement - Liste des documents techniques et formulaires disponibles
Guide du participant et cadre normatif
Le contenu du cadre normatif a une valeur juridique. Il prévaut sur tous les autres documents et renseignements publiés au sujet du programme. Ce cadre normatif a été approuvé par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Depuis le 20 octobre 2022, le programme Novoclimat est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Les cadres normatifs demeurent en vigueur.
- Guide du participant Novoclimat - en vigueur depuis le 23 février 2024
- Cadre normatif Novoclimat - Petit bâtiment multilogement - en vigueur depuis le 15 septembre 2020
Versions antérieures
- Guide du participant Novoclimat - 1er janvier 2021 au 22 février 2024
- Guide du participant Novoclimat - du 12 août au 31 décembre 2020
- Pour consulter les versions précédentes du cadre normatif de ce programme : Documents diffusés systématiquement, Archives des programmes résidentiels
Exigences techniques Novoclimat
| Pour les projets inscrits... | Documents |
|---|---|
| À partir du 6 décembre 2023 | Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement6 décembre 2023 |
| Du 27 décembre 2021 au 5 décembre 2023 | Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 27 décembre 2021 |
| Du 1er janvier 2021 au 26 décembre 2021 | Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 1er décembre 2020 |
| Du 31 janvier 2018 au 31 décembre 2020 | Exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement 31 janvier 2018 |
| Du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018 | Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement 19 avril 2017 |
| du 1er février 2015 au 18 avril 2017 | Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2015 |
| jusqu'au 31 janvier 2015 | Exigences techniques Novoclimat 2.0 - Maison et petit bâtiment multilogement Janvier 2014 |
Autres documents
- Tableau comparatif des exigences techniques Novoclimat version janvier 2021 et version janvier 2023 (décembre 2023)
- Tableau comparatif des exigences techniques Novoclimat version janvier 2021 et version décembre 2021 (décembre 2021)
- Tableau comparatif des exigences techniques Novoclimat version 2018 et 2021 (décembre 2020)
- Tableau comparatif des exigences du Code de construction du Québec et de Novoclimat 2021 (décembre 2020)
Outil de calcul de la résistance thermique effective
- Outil de calcul de la résistance thermique effective (Excel) - mai 2024
- Guide d'utilisation - février 2018. Le guide d'utilisation peut également être consulté en cliquant sur le bouton « Tutoriel » dans le fichier Excel.
Attention, ce fichier Excel contient des macros que vous devez activer.
Pour ce faire, enregistrez le fichier sur votre ordinateur, affichez le répertoire à votre écran, puis cliquez avec le bouton droit sur le nom du fichier pour accéder à ses propriétés et débloquer les macros.
Notes techniques
Lexique des notes techniques
- Annulation : exigence retirée du guide des exigences techniques.
- Clarification : précision additionnelle concernant l’exigence technique initiale.
- Exemption : élément de bâtiment pour lequel une exigence technique ne s'applique pas.
- Information technique : exemples, photos ou bonnes pratiques en lien avec une exigence technique.
Notes techniques sur les exigences actuellement en vigueur :
- Clarification relative aux dessins d’assemblage Novoclimat - 11 septembre 2023
- Informations techniques relatives aux articles 3.4.8.1 et 3.4.8.12 (conduits dans le comble) - 1er janvier 2023
- Modification de l’article 3.4.8.1 et ajout de l’article 3.4.8.12 (conduits de chauffage, de refroidissement ou de ventilation) - 1er janvier 2023
- Ajout de la définition « Coté chaud de l'enveloppe » - 1er janvier 2023
- Modification de l'article 3.4.11.1 bouches extérieures pour l'alimentation d'air neuf et l'extraction d'air vicié - 1er janvier 2023
- Informations techniques relatives à l'article 2.1.7 (Bris thermique dalle) - 25 juillet 2022
- Informations techniques relatives à l'article 2.1.3.7 (balcons) - 1er janvier 2022
- Exemptions des puisards et des fosses d’ascenseurs à l’article 2.4.1.1 - 1er février 2022
- Annulation de l’article 3.2.4.4 (boucle de recirculation) - 27 mars 2021
- Clarification de l’article 3.4.4.3 (mode turbo) - 1er janvier 2021
Notes techniques publiées avant le 1er janvier 2021
- Clarification de l’article 3.4.17.8 (réseau du système d’air pulsé) - 1er aout 2020
- Modification de l’article 3.4.7.1 f) ii); raccord entre le drain et le VRC - 21 juin 2018
- Modification de l’article 3.4.16.2 b) iii); concernant la minuterie d’un ventilateur extracteur autonome - 20 juin 2018
- Tableau d’aide pour la vérification des thermostats (10 février 2014)
- Conduits de ventilation passant dans un garage chauffé pour alimenter la pièce située au-dessus (10 mars 2014)
- Vérification de l’isolation des garages : aide-mémoire (10 mars 2014)
- Passage des conduits d’extraction des hottes de cuisinière, salles de bain, sécheuses et VRC dans les puits de ventilation (1er avril 2014)
- Modification du Tableau 3.4.6.1 des exigences techniques Novoclimat 2.0 (Débit d'extraction requis dans les pièces d’un logement desservies par un VRC autonome) (14 avril 2014)
- Types de grilles admissibles ou non dans les différents volets du programme Novoclimat (14 avril 2014)
- Modification du point OE 1.9 Conditionnement de l’air plus efficace de l’annexe A du document sur les exigences techniques de Novoclimat 2.0 (18 septembre 2014)
- Modification de l’article 3.1.2.2 concernant l’efficacité des poêles-foyers (7 novembre 2014)
- Erratum – erreurs de conversion entre les unités de mesures métriques et impériales ( 22 juin 2015)
- Suppression de l'article 4.4.1.3 a (VRC des corridors) (23 août 2016)
- Modification de l'article 2.3.1.2 (systèmes de fenêtrage spéciaux) (17 octobre 2016)
- Suppression de l'article 3.4.2.3 (section 9.32 « ventilation » du CCQ) (21 octobre 2016)
- Modification du tableau 3.1.3.1 concernant les climatiseurs et les thermopompes à air (15 décembre 2016)
- Modification de l’article 2.1.3.6 concernant la porte piétonnière entre le garage et l’habitation (26 avril 2017)
- Ajout de l’article 3.4.10.3 e) concernant les grilles ajustables (19 mai 2017)
- Suppression de l’article 3.4.15.1 a) concernant l’installation de la hotte de cuisinière (19 mai 2017)
- Suppression de l’article 3.1.6.5 (17 janvier 2018)
Listes
- Liste de ventilateurs récupérateurs de chaleur (VRC) qui satisfont aux critères du programme Novoclimat (novembre 2024)
- Liste de dispositifs de commande principaux (DCP) qui satisfont aux critères du programme Novoclimat (novembre 2024)
- Liste des conseillers évaluateurs Novoclimat, par région administrative (mai 2022)
Dessins d’assemblage
Pour des dessins techniques de fondations, de planchers, de solives de rive et de toitures, vous pouvez consulter les dessins d'assemblage dans la section Maisons.
Procédures de participation
| Pour les projets inscrits... | Procédures de participation |
|---|---|
| À partir du 1er mai 2022 | Procédures de participation Novoclimat – Petit bâtiment multilogement - Grand bâtiment multilogement – mai 2022 |
| du 27 décembre 2021 au 30 avril 2022 | Procédures de participation Novoclimat – Petit bâtiment multilogement - Grand bâtiment multilogement – décembre 2021 |
du 31 janvier 2019 au 26 décembre 2021 | Procédures de participation Novoclimat – Petit bâtiment multilogement - Grand bâtiment multilogement – Janvier 2019 |
Pour consulter les procédures de participation antérieures
| Pour les projets inscrits... | Procédures de participation |
|---|---|
du 1er février 2018 au 30 janvier 2019 | Procédures de participation Novoclimat – PBM- GBM Janvier 2018 |
du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018 | Procédures de participation Novoclimat 2.0 – PBM GBM Avril 2017 |
Formulaires
| Étape 1 |
|
|---|---|
| Étape 2 |
|
| Étape 3 |
|
Analyse personnalisée pour les entrepreneurs
L'analyse personnalisée est offerte gratuitement à tous les entrepreneurs, aussi bien aux entrepreneurs certifiés Novoclimat qu’à ceux qui ne le sont pas. Ces derniers pourront découvrir les exigences du programme ainsi que les avantages de l’homologation gouvernementale. Cette analyse ne permet toutefois pas d’homologuer le bâtiment visité.
Remplissez ce formulaire pour obtenir la visite d'un conseiller évaluateur Novoclimat et faites analyser gratuitement l’une de vos constructions neuves pour la mesurer par rapport aux exigences du programme.
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