Documents d'information - Novoclimat Maisons

Documents de référence

Les contenus des cadres normatifs présentement en vigueur ont une valeur juridique. Ils prévalent sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet des différents volets du programme. Les cadres normatifs ont été approuvés par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec. Depuis le 1er novembre 2020, le programme Novoclimat est désormais administré par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

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D’autres documents techniques sont disponibles pour chaque volet du programme. Consultez la section qui vous est réservée :

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