Publications

Les contenus des cadres normatifs ont une valeur juridique. Ils prévalent sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet des différents volets du programme.

Les cadres normatifs ont été approuvés par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Depuis le 20 octobre 2022, le programme Novoclimat est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Les cadres normatifs demeurent en vigueur.

• Cadre normatif Novoclimat - Maison - en vigueur depuis le 15 septembre 2020
• Cadre normatif Novoclimat – Petit bâtiment multilogement - en vigueur depuis le 15 septembre 2020
• Cadre normatif Novoclimat – Grand bâtiment multilogement - en vigueur depuis le 15 septembre 2020

Archives

• Pour consulter les versions précédentes du cadre normatif : Programmes administrés, section Archives des programmes résidentiels 

D’autres documents techniques sont disponibles pour chaque volet du programme. Consultez la section qui vous est réservée :