Publications
Guide du participant
- Guide du participant Rénoclimat - en vigueur depuis le 1er mai 2024
- Ancien guide du participant Rénoclimat - en vigueur du 1er septembre 2022 au 30 avril 2024
Cadre normatif du programme
- Cadre normatif Rénoclimat - en vigueur depuis le 15 septembre 2020
Le contenu du cadre normatif présentement en vigueur a une valeur juridique. Il prévaut sur les dépliants et sur les autres renseignements publiés au sujet du programme Rénoclimat.
Depuis le 20 octobre 2022, le programme est administré par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Le cadre normatif a été approuvé par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec, puis administré par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Le cadre normatif demeure en vigueur.
Archives
Pour consulter les versions précédentes du cadre normatif ou du guide du participant :
Documents d'information
À consulter également
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