Appel de propositions

Valorisation des rejets thermiques

Transition énergétique Québec a lancé, le 4 décembre 2019, un appel de propositions pour soutenir financièrement la réalisation de projets de valorisation de rejets thermiques au Québec.

La valorisation des rejets thermiques fait partie des solutions pour soutenir les secteurs industriel, commercial, institutionnel, agricole et résidentiel dans leur transition énergétique. Elle permet d’éviter le gaspillage d’énergie, l’un des principes de la transition énergétique, tout en récupérant la chaleur, qui autrement serait perdue.

Vous avez un projet de valorisation de rejets thermiques?
Soumettez-le pour obtenir une aide financière qui vous aidera à en faire une réalité!

Clientèle visée

Tout organisme sans but lucratif, ministère ou organisme gouvernemental, toute administration ou tout organisme municipal ou régional, tout gouvernement ou toute autorité des Premières Nations, Inuit ou Métis, peut participer à cet appel de propositions.

Projets recevables

Pour qu’un projet soit recevable, il doit satisfaire à tous les critères suivants :

il doit cibler la récupération et la valorisation de rejets thermiques qui, autrement, seraient perdus;
il doit être réalisé au Québec;
tous les types de rejets thermiques sont admissibles, que ce soit des rejets industriels, provenant notamment d’incinérateurs, de centres de données ou d’eaux usées;
les rejets thermiques valorisés peuvent être utilisés pour les besoins de chaleur de tous types d’utilisateurs, par exemple, le secteur industriel, institutionnel ou agricole, les résidences, les commerces ou les réseaux de chaleur.

Aide financière

Le tableau ci-dessous présente l’aide financière pouvant être accordée selon le profil du propriétaire de l’infrastructure, en pourcentage des dépenses admissibles.

Il faut noter que le volet Implantation du programme ÉcoPerformance offre également du financement pour les projets de valorisation des rejets thermiques. Vous pouvez communiquer avec nous pour vérifier quelle option répond mieux à vos besoins et à votre situation.

**Contribution financière, en pourcentage des dépenses admissibles,**
**selon le profil du propriétaire de l'infrastructure**
Propriétaire de l'infrastructure	Gouvernement du Québec	Gouvernement fédéral	Bénéficiaire
Gouvernement du Québec (ministères et organismes du secteur public)	0 %	50 %	50 %
Administrations et organismes municipaux ou régionaux	33,33 %	40 %	26,67 %
Organismes à but non lucratif	0 %	40 %	60 %
Organismes autochtones*	0 %	Entre 75 % et 100 %*	Entre 0 % et 25 %
Entreprises privées**	-	-	-

* Les organismes autochtones qui résident au sein d’une réserve autochtone reconnue pourraient obtenir un financement fédéral, toutes sources de financement confondues, atteignant jusqu’à 100 %.

** Veuillez noter que les entreprises privées à but lucratif ne sont pas admissibles dans le cadre de cet appel de propositions.

Comment participer

Pour qu’un dossier de projet soit évalué, il doit contenir tous les éléments mentionnés ci-dessous :

Description et localisation précise du projet
Étude de faisabilité
Montage financier
Calendrier de réalisation
Calculs de réduction de consommation d’énergie, par source d’énergie
Calculs des réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES)
Étude de risques et stratégies d’atténuation
Évaluation de la résilience aux changements climatiques (pour les projets dont le coût est de plus de 10 M$)

Transition énergétique Québec analysera les propositions reçues selon les critères énoncés plus haut et soumettra les projets admissibles à Infrastructures Canada pour approbation finale.

Vous trouverez tous les détails de l’appel de propositions dans le document :

Appel de propositions visant la réalisation de projets de valorisation de rejets thermiques au Québec

Autre document utile :

Entente bilatérale intégrée relative au programme d'infrastruture Investir dans le Canada

Date limite

L’appel de propositions prendra fin le 31 décembre 2025 ou jusqu’à l'épuisement des fonds disponibles, soit 275 M$.

Pour nous joindre

Pour discuter de vos projets, écrivez-nous à l’adresse transitionenergetique@mern.gouv.qc.ca en indiquant dans l’objet du courriel « Valorisation de rejets thermiques ».

Webinaires et études

Évaluation du potentiel de valorisation des rejets thermiques au Québec

Le Québec est caractérisé par des besoins en chaleur importants en raison notamment de son climat froid, mais également de son secteur industriel très présent qui rejette une grande quantité de chaleur dans l’environnement. On peut en outre s’attendre à une augmentation des besoins thermiques si le Québec construit plus de serres afin d’atteindre une plus grande autonomie alimentaire, ainsi qu’à un accroissement des rejets thermiques si le Québec attire plus d’industries et de centres de données pour valoriser son énergie renouvelable.

C’est dans ce contexte que le MERN a confié à l’équipe multidisciplinaire composée de chercheurs de Polytechnique Montréal et de l’Université de Montréal, d’analystes du Centre international de référence sur le cycle de vie des produits, procédés et services (CIRAIG) ainsi que d’ingénieurs du Centre de transfert technologique en écologie industrielle (CTTEI) le mandat d’évaluer le potentiel de valorisation des rejets thermiques au Québec. Le rapport final a été présenté le 22 septembre 2021 à l’occasion d'un webinaire destiné aux membres du Réseau énergie et bâtiment.

Évaluation du potentiel de valorisation des rejets thermiques au Québec (2021)
Présenté par Polytechnique Montréal, l’Université de Montréal, le CTTEI et le CIRAIG

Transformer les rejets de chaleur en « Klondike » énergétique

La valorisation des rejets énergétiques constitue plus que jamais une solution énergétique à exploiter au Québec.

Présentée le 3 novembre 2020 par Stéphan Gagnon, cette conférence a porté sur le potentiel que présente cette source énergétique, ainsi que les stratégies et le soutien financier permettant d’en tirer pleinement profit.

Elle a également mis en lumière un grand projet innovant, soit celui qui permettra le transport des rejets de vapeur de l’incinérateur à déchets de la ville de Québec vers une centrale tri-énergie sur l’emplacement de l’hôpital de l’Enfant-Jésus. Cette vapeur sera transformée pour répondre à la presque totalité des besoins de l’hôpital en chauffage et en climatisation, de même qu’à une partie de ceux en électricité.

La valorisation des rejets thermiques, un potentiel colossal pour le Québec

Le 28 mai 2020, Stéphan Gagnon de Transition énergétique Québec et Jean-Marie Niget, Agronome, ont présenté le potentiel important de la valorisation des rejets thermiques au Québec.

Réécoutez ce webinaire dès maintenant :

Appel de propositions

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