Description

Le projet d’analyse standard a pour objectif de déterminer et de quantifier les mesures potentielles d’économies de combustible fossile et de réductions d’émissions de GES ainsi que les coûts pour les instaurer.

Aide financière

L’aide financière accordée correspond au moindre des montants suivants :

CatégorieCalcul de l’aide/
Dépenses admissibles
Maximum par site - Petits et moyens consommateursMaximum par site - Grands consommateurs
Projet d’analyse50 %25 000 $50 000 $
Analyse technique plus complexe75 %100 000 $300 000 $(1)

(1) Une étude préliminaire d’intégration de procédés ou en forage de données peut être effectuée par RNCan afin de déterminer la pertinence et le potentiel de procéder à une analyse complète. À ce moment, 75 % des dépenses, jusqu’à un maximum de 5 000 $, par site sont admissibles. Advenant que le participant souhaite procéder à l’analyse complète, ce montant est inclus dans le maximum admissible par site.

Dépenses admissibles

Les dépenses admissibles des projets d'analyse couvrent :

  • les honoraires de consultants externes;
  • les honoraires des spécialistes internes, soit le salaire et les avantages sociaux, ainsi que les frais de déplacement, jusqu’à concurrence d’un plafond admissible spécifique à l’entente;
  • les coûts de location d’équipement de mesurage.

Procédure à suivre

Afin d’assurer le traitement de votre demande d’aide financière dans les meilleurs délais, prenez soin de consulter nos documents de référence et de suivre les étapes de participation indiquées dans le Guide détaillé du participant.

Documentation

Pour effectuer un projet d’analyse standard dans le cadre de votre participation au programme ÉcoPerformance, vous aurez besoin de consulter ou de remplir plusieurs des documents suivants. Ces derniers ainsi que d’autres documents de référence sont également disponibles dans la page Publications et formulaires.

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