Analyse standard

Le projet d’analyse standard a pour objectif de déterminer et de quantifier les mesures potentielles d’économies de combustible fossile et de réductions d’émissions de GES ainsi que les coûts pour les instaurer.

L’aide financière accordée correspond au moindre des montants suivants :

⁽¹⁾ Une étude préliminaire d’intégration de procédés ou en forage de données peut être effectuée par RNCan afin de déterminer la pertinence et le potentiel de procéder à une analyse complète. À ce moment, 75 % des dépenses, jusqu’à un maximum de 5 000 $, par site sont admissibles. Advenant que le participant souhaite procéder à l’analyse complète, ce montant est inclus dans le maximum admissible par site.

Les dépenses admissibles des projets d'analyse couvrent :

• les honoraires de consultants externes;
• les honoraires des spécialistes internes, soit le salaire et les avantages sociaux, ainsi que les frais de déplacement, jusqu’à concurrence d’un plafond admissible spécifique à l’entente;
• les coûts de location d’équipement de mesurage.

Afin d’assurer le traitement de votre demande d’aide financière dans les meilleurs délais, prenez soin de consulter nos documents de référence et de suivre les étapes de participation indiquées dans le Guide détaillé du participant.

Pour effectuer un projet d’analyse standard dans le cadre de votre participation au programme ÉcoPerformance, vous aurez besoin de consulter ou de remplir plusieurs des documents suivants. Ces derniers ainsi que d’autres documents de référence sont également disponibles dans la page Publications et formulaires.

Documents de référence

• Guide détaillé du participant 
• Consignes pour remplir le formulaire de demande d'aide financière 
• Contrat type - Volet Analyse
• Contenu type d'une étude de faisabilité pour l’optimisation d'un système de réfrigération

Dépôt d'une demande

• Formulaire de demande d'aide financière 
• Dépenses internes – Gabarit de déclaration 
• Description de l'analyse 
• Rapport d'analyse