Archives - Documents diffusés systématiquement

Organigramme et plan de classification

Cadre légal et administratif

Programmes et services

Depuis le 1er novembre 2020, tous les programmes sont administrés par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. Les cadres normatifs des programmes approuvés par le conseil d'administration de Transition énergétique Québec avant cette date demeurent en vigueur. Veuillez consulter la page Programmes administrés pour en savoir davantage.

Demandes d’accès

Les documents transmis dans le cadre des demandes d’accès soumises à Transition énergétique Québec entre 2018 et 2020 sont maintenant archivés sur le site du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles :

Contrats

Veuillez consulter le Système électronique d’appel d’offres du Gouvernement du Québec (SEAO) afin d’avoir accès à tous les contrats de plus de 25 000 $ conclus avec Transition énergétique Québec entre 2017 et 2020.

Renseignements relatifs aux frais et dépenses

Pour consulter tous les documents relatifs aux frais et aux dépenses de Transition énergétique Québec entre avril 2017 et octobre 2020, veuillez consulter le site du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles :

Archives – Renseignements relatifs aux frais et dépenses de Transition énergétique Québec

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