Documents diffusés systématiquement

Organigramme et plan de classification

Cadre légal et administratif

Renseignements personnels

Les documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information sont diffusés sur notre site Internet dans les 5 jours ouvrables suivant l’envoi de la réponse au demandeur. 

Programmes et services

Voici la liste des programmes de Transition énergétique Québec, accompagnée des liens vers le cadre normatif et les formulaires de chaque programme. Les documents complémentaires sont également diffusés dans cette section. 

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes résidentiels

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammeAnciens cadres normatifs
Rénoclimat
Chauffez vert
Éconologis
Novoclimat – Maison
Novoclimat – Petit bâtiment multilogement
Novoclimat – Grand bâtiment multilogement

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Affaires

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammesAncien cadre normatif
ÉcoPerformanceAncien cadre normatif - Programme ÉcoPerformance
du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2020
Remise au point des systèmes mécaniques des bâtimentsIdentique à ÉcoPerformance 
Biomasse forestière résiduelleAncien cadre normatif - Programme Biomasse forestière résiduelle
du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2020
Le nom du programme est maintenant Bioénergies.
Chauffez vert CIIAncien cadre normatif - Programme Chauffez vert CII
du 1er septembre 2018 au 31 décembre 2020
L'aide financière est désormais offerte dans le programme ÉcoPerformance

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Transport

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammesAncien cadre normatif
Transportez vertAncien cadre normatif - Programme Transportez vert
du 6 mai 2020 au 31 décembre 2020

Archives - Anciens cadres normatifs des programmes du secteur Innovation

Les précédents cadres normatifs sont encore accessibles comme documents de référence : 

ProgrammeAncien cadre normatif
TechnoclimatCadre normatif du programme Technoclimat
du 19 février 2020 au 31 décembre 2020

Contrats

Veuillez consulter le Système électronique d’appel d’offres du Gouvernement du Québec (SEAO) afin d’avoir accès à tous les contrats conclus et prévus de plus de 25 000 $ avec Transition énergétique Québec.

Renseignements relatifs aux frais et dépenses

pour consulter les trimestres antérieurs

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