Documents diffusés systématiquement

Organigramme et plan de classification

Cadre légal et administratif

Renseignements personnels

Les documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information sont diffusés sur notre site Internet dans les 5 jours ouvrables suivant l’envoi de la réponse au demandeur. 

Programmes et services

Voici la liste des programmes de Transition énergétique Québec, accompagnée des liens vers le cadre normatif et les formulaires de chaque programme. Les documents complémentaires sont également diffusés dans cette section. 

Les précédents cadres normatifs des programmes résidentiels sont encore accessibles sur ce site comme documents de référence : 

Archives - Anciens cadres normatifs des programme résidentiels

ProgrammeAnciens cadres normatifs
Rénoclimat
Chauffez vert
Éconologis
Novoclimat – Maison
Novoclimat – Petit bâtiment multilogement
Novoclimat – Grand bâtiment multilogement

Contrats

Veuillez consulter le Système électronique d’appel d’offres du Gouvernement du Québec (SEAO) afin d’avoir accès à tous les contrats conclus et prévus de plus de 25 000 $ avec Transition énergétique Québec.

Renseignements relatifs aux frais et dépenses

pour consulter les trimestres antérieurs

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